Notice légale | Ets. Vins Fromaget, Négociant de vin et fournisseur de boissons en tous genres, Vivonne, 86 (Vienne, Poitou-Charentes)

Mentions légales

"L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération."

"La consommation de boissons alcoolisées pendant la grossesse, même en faible quantité, peut avoir des conséquences graves sur la santé de l'enfant."

"L'usage du présent site est réservé strictement aux personnes autorisés à consommer des boissons alcoolisées dans leur pays de résidence."

"La consommation d'alcool en France est interdite aux moins de seize (16) ans."

Protection des mineurs :
"Conformément à l'article L 3342-1 du Code de la Santé Publique la vente d'alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite. En cochant la case prévue à cet effet sur la page du formulaire d'achat ou du bon de commande, l'acheteur garantie qu'il a seize (16) ans révolus à la date de passation de la commande."

Télécharger les conditions générales de vente

URL principale
www.vinsfromaget.fr

Directeur de publication
M. Damien Fromaget

N° CNIL
En cours de déclaration

Société éditrice

VINS FROMAGET
2, Place du Marché
86370 Vivonne

Tél. : 05 49 43 40 46
Fax : 05 49 89 33 67
Envoyer un e-mail

S.A. au capital de 300 000 €
RCS Poitiers 327 380 044
N° SIRET : 327 380 044 000 54
TVA intracommunautaire : FR 12 327 380 044

Réalisation / hébergement

ACTISENS
8, rue Évariste Galois
86130 Jaunay Clan

Tél. : 05 49 49 49 50
Fax : 05 49 49 46 48
Envoyer un e-mail
Voir le site Internet

S.A.R.L. au capital de 8 000 €
RSC Poitiers 444 468 755
N° SIRET : 444 468 755 00020
TVA intracommunautaire : FR 45 444 468 755

Copyright images

Jupiter Images/Getty Images